Dans le cadre d’un projet de construction, vous aurez à payer plusieurs taxes. Pour éviter toute mauvaise surprise, nous vous conseillons alors de les anticiper et surtout de les intégrer à votre enveloppe financière. Cela étant dit, si vous faites appel un constructeur de maison Reims comme BC Résidences, l’estimation budgétaire transmise inclura les différentes taxes applicables.
Quelles sont donc ces taxes ? Apportons davantage de précisions sur le sujet !
La taxe d’aménagement : la principale taxe à anticiper
La taxe d’aménagement est l’une des principales taxes à prévoir dans le cadre d’une construction neuve.
Son montant dépend de plusieurs critères, notamment la surface de la maison, la valeur forfaitaire fixée chaque année par l’État, ainsi que les taux votés par la commune, l’intercommunalité et parfois le département.
Le calcul repose donc sur une formule relativement simple, mais les taux peuvent varier sensiblement d’une commune à l’autre.
En règle générale, cette taxe est appelée en une ou deux échéances selon son montant. Il est donc important de l’intégrer au plan de financement dès le début du projet.
Un budget bien préparé évite les mauvaises surprises.
Estimons votre projet avec précision.
La TVA
La construction d’une maison neuve est également soumise à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Dans la majorité des cas, les travaux réalisés sont soumis au taux normal de 20 %.
Cette TVA est directement intégrée au prix facturé et ne fait donc généralement pas l’objet d’un paiement distinct. Elle s’applique notamment aux travaux de construction, aux matériaux fournis par le constructeur ainsi qu’à toutes les prestations liées au chantier.
A propos, lors de l’élaboration de votre budget, il est important de vérifier si les montants communiqués sont exprimés hors taxes (HT) ou toutes taxes comprises (TTC). Cela vous permettra d’obtenir une vision fidèle du coût réel de votre projet.
La taxe foncière après la construction
Une fois la maison achevée, elle sera soumise à la taxe foncière. Cette taxe est calculée à partir de la valeur locative cadastrale (VLC) du bien, sur laquelle les collectivités appliquent leurs propres taux d’imposition.
Il existe toutefois une bonne nouvelle pour les propriétaires de maisons neuves. Dans de nombreuses communes, une exonération de taxe foncière peut être accordée pendant deux ans. Certaines collectivités choisissent cependant de limiter ou supprimer cette exonération.
Nous vous conseillons donc de vous renseigner directement auprès de la mairie afin de connaître les règles applicables localement.
La participation pour le financement de l’assainissement collectif
Si votre maison est raccordée au tout-à-l’égout, la commune peut demander le paiement de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC).
Cette contribution permet de financer les infrastructures d’assainissement mises à disposition des nouveaux propriétaires. Son montant est librement fixé par chaque collectivité. Il peut donc varier de quelques centaines à plusieurs milliers d’euros selon les communes.
Lorsque le terrain n’est pas desservi par un réseau collectif, il vous faudra installer un système d’assainissement individuel. Celui-ci représente un investissement distinct qui devra être validé par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif).
La taxe d’archéologie préventive (TAP)
Vous n’en avez peut-être pas entendu parler mais la taxe d’archéologie préventive (TAP) existe bel et bien. En l’occurrence, vous serez concerné si les travaux de construction affecteront le sous-sol.
Voici alors le calcul pour obtenir le montant de cette taxe : surface taxable x valeur forfaitaire x taux. Le taux est de 0,40 % de la valeur forfaitaire de la maison. Et la valeur forfaitaire est fixée à 892 € au mètre carré.
Quand devez-vous payer ces différentes taxes ?
Pour bien vous organiser, nous vous conseillons de bien anticiper le paiement de chaque taxe. En l’occurrence, la TVA sera directement incluse dans les factures émises par votre constructeur. Vous la réglerez ainsi à chaque appel de fond.
La taxe d’aménagement, quant à elle, vous sera réclamée par l’administration fiscale après l’obtention du permis de construire. Comme évoqué, vous pourrez généralement la payer en une ou deux fois.
Pour la taxe foncière, vous pourriez en être exonéré pendant deux ans, à compter de la fin des travaux. Cette exonération dépend de la commune dans laquelle vous faites construire. A partir de la troisième année, il faudra toutefois vous en acquitter sur le mois d’octobre.
Ensuite, si vous êtes concerné, la PFAC est généralement exigible au moment du raccordement effectif de votre maison au réseau public, ou peu après. Les modalités exactes peuvent toutefois varier d’une commune à l’autre.
Enfin, la taxe d’archéologie préventive se voit recouvrée selon les mêmes modalités que la taxe d’aménagement. Autrement, dit les deux taxes seront appelées en même temps.
Faites estimer le coût réel de votre projet de construction
Pour prévoir une enveloppe budgétaire juste, nous vous recommandons de faire estimer le coût total de votre projet de construction. BC Résidences peut notamment vous accompagner sur le sujet. Après une étude de vos besoins, nous vous conseillerons sur tous les aspects de la construction : choix du terrain, des plans, des matériaux, etc. Puis, nous établirons un chiffrage précis. Nous pourrons aussi vous renseigner sur les différentes taxes à prévoir dans le cadre de la construction de votre maison. Ainsi, vous pourrez avoir une idée claire du budget total à prévoir.
